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Bonheur Gravé

Informations légales

Mentions légales

Qui édite ce site, qui l'héberge, et comment nous joindre.

Dernière mise à jour : 16 juillet 2026

L'éditeur du site

En clair

Derrière Bonheur Gravé, il y a une entreprise individuelle et une personne.

Le site bonheurgrave.fr est édité par Giani Bergamini (EI), entrepreneur individuel, exerçant sous le nom commercial « Bonheur Gravé ».

Siège social : 6 rue d'Armaille, 75017 Paris, France.

SIRET : 838 807 626 00018 — Code APE : 47.91B (vente à distance sur catalogue spécialisé). Entreprise immatriculée depuis le 8 avril 2018.

TVA non applicable, article 293 B du CGI.

Contact : contact@bonheurgrave.fr — 0601357388.

Le directeur de la publication

En clair

Une seule personne répond de ce qui est publié ici.

Giani Bergamini (EI), en sa qualité d'entrepreneur individuel, est directeur de la publication du site.

L'hébergement

En clair

Le site tourne chez Vercel ; vos données, elles, restent en Europe.

Le site est hébergé par Vercel Inc., 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis (vercel.com). Les pages sont servies depuis la région européenne de Vercel (Paris).

La base de données est hébergée par Neon Inc. dans l'Union européenne.

Les emails sont expédiés par Brevo (Sendinblue SAS), 106 boulevard Haussmann, 75008 Paris.

Les paiements sont traités par Stripe Payments Europe Ltd., 25/28 North Wall Quay, Dublin 1, Irlande. Aucune coordonnée bancaire ne transite ni n'est stockée sur nos serveurs.

Propriété intellectuelle

En clair

Les univers, les dessins et les photos sont les nôtres. Le prénom de votre enfant reste le vôtre.

L'ensemble des éléments du site — textes, photographies, illustrations, univers graphiques, logo, mise en page — ainsi que les créations elles-mêmes (toises, plaques prénom, repères de souvenirs) sont protégés par le droit d'auteur. Toute reproduction, adaptation, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite.

Les prénoms, dates et textes que vous saisissez pour personnaliser une pièce restent votre propriété. Nous ne les utilisons que pour fabriquer votre commande et assurer son suivi.

Vos données personnelles

En clair

Tout est expliqué en détail sur deux pages dédiées, sans jargon.

Le traitement de vos données personnelles est décrit dans notre politique de confidentialité. Les traceurs déposés sur votre navigateur sont détaillés dans notre politique cookies.

Médiation de la consommation

En clair

En cas de litige, vous avez droit à un médiateur gratuit. Nous finalisons son adhésion.

Conformément à l'article L612-1 du code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige qui l'oppose à un professionnel.

Médiateur compétent : Centre de la Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice (CM2C) — 34 rue des Écoles, 75005 Paris — www.cm2c.net. La saisine se fait en ligne sur https://www.cm2c.net/declarer-un-litige.php ou par courrier à l'adresse ci-dessus.

Avant toute médiation, écrivez-nous à contact@bonheurgrave.fr : nous répondons sous 24 à 48 heures ouvrées et cherchons toujours une solution directe d'abord.

Droit applicable

En clair

Droit français, et les tribunaux français en cas de désaccord.

Le présent site et les relations qu'il régit sont soumis au droit français.

En cas de litige, et après échec d'une résolution amiable, les tribunaux français sont compétents. Si vous êtes consommateur, vous pouvez saisir soit l'une des juridictions territorialement compétentes en vertu du code de procédure civile, soit la juridiction du lieu où vous demeuriez au moment de la conclusion du contrat ou de la survenance du fait dommageable.

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